Résiliation par courriel: Simple, rapide mais risquée

Résiliations: maîtriser les règles légales

Gagnez en habileté dans le traitement du sujet délicat de la résiliation.

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Bonne foi

La résiliation doit par ailleurs être conforme au principe de confiance et à l’interprétation de bonne foi. Cela signifie que tant l’expéditeur que le destinataire de la résiliation par courrier électronique doivent être guidés par des intentions honnêtes dans leurs actions et que la déclaration de résiliation doit être appréciée à la lumière de l’ensemble des circonstances du cas d’espèce.

Dans le contexte de la résiliation par courrier électronique, cela signifie que l’expéditeur doit exprimer clairement et sans ambiguïté sa volonté de résilier le contrat et que le destinataire doit pouvoir compter sur le fait que la résiliation est effectuée conformément aux exigences légales.

Circonstances de la résiliation et appréciation des faits

Les circonstances de la résiliation et l’appréciation des faits sont des facteurs déterminants pour évaluer la validité d’une résiliation par courriel en droit du travail suisse.

Les circonstances du licenciement peuvent inclure différents aspects, tels que le motif, le comportement des parties avant et après le licenciement, ainsi que la situation concrète de la relation de travail. Lors de l’évaluation des faits, les tribunaux doivent prendre en compte et soupeser toutes les circonstances pertinentes afin de parvenir à une décision équitable.

Dans les cas où le licenciement par courrier électronique peut ne pas respecter les exigences formelles, l’évaluation des faits peut néanmoins conduire à ce que le licenciement soit considéré comme valable. Cela dépend des circonstances individuelles de chaque cas et de la question de savoir si les principes de bonne foi ont été respectés.

Résiliation sans préavis par courriel

L’évaluation juridique d’une résiliation ordinaire par courriel diffère de celle d’une résiliation sans préavis pour ce qui est des exigences et des motifs de résiliation. Alors qu’un licenciement ordinaire ne requiert pas de motifs particuliers et que les délais de préavis légaux ou contractuels doivent être respectés, un licenciement sans préavis requiert un motif grave qui rend la poursuite de la relation de travail inacceptable.

Dans les deux cas, une déclaration de volonté claire et sans équivoque est toutefois nécessaire. Dans le cas d’un licenciement sans préavis par courriel, le motif important qui entraîne la fin immédiate de la relation de travail devrait être exposé de manière claire et compréhensible. La jurisprudence montre qu’un licenciement sans préavis par courriel qui n’est pas suffisamment clair et sans équivoque peut être considéré comme nul.