Accouchement: Prestations de l’assurance maladie soins de base
Équipe de rédaction de WEKA
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Quelles sont les prestations spécifiques en cas de maternité?
En cas de maternité, les prestations spécifiques suivantes sont prises en charge par l'assurance obligatoire des soins (AOS):
- les examens de contrôle effectués par un médecin ou une sage-femme ou prescrits par un médecin, pendant et après la grossesse,
- l’accouchement à domicile, dans un hôpital ou une maison de naissance,
- une contribution aux frais de cours de préparation à l’accouchement,
- les conseils en cas d’allaitement,
- des prestations effectuées par les sages-femmes avant, pendant et après l’accouchement.
Participation aux coûts
L’assureur ne peut exiger aucune participation s’il s’agit de prestations spécifiques en cas de maternité. De plus, à partir de la treizième semaine de grossesse et jusqu’à huit semaines après l’accouchement, les prestations médicales générales et de soins en cas de maladie sont également exemptées de la participation aux coûts.
Les examens de contrôle effectués avant la treizième semaine de grossesse font partie des « prestations spécifiques en cas de maternité » et sont exemptés de la participation aux coûts.
Les visites à domicile effectuées par les sage-femmes sur prescription médicale après les 56 jours après la naissance (suivi post-partum de la mère et de l'enfant) sont également considérées comme des « prestations en cas de maternité » et sont exemptées de la participation aux coûts.
Prestations des sages-femmes
Les sages-femmes peuvent effectuer les prestations suivantes à charge de l’AOS:
- Examens de contrôle
- Transfert / rendez-vous pour un contrôle ultrasonique effectué par un médecin
- Examen pré-partum au moyen de la cardiotocographie
- Contrôles post-partum entre la sixième et la dixième semaine après la naissance
- Préparation à l’accouchement: l’AOS prend en charge une contribution de 150 francs pour un cours individuel ou collectif.
- Conseils en cas d’allaitement: l'AOS prend en charge les coûts de trois séances.
S’agissant du suivi de soins à domicile durant les 56 jours après la naissance, l'AOS prend en charge les visites à domicile suivantes effectuées par les sages-femmes:
- en cas de naissance prématurée, de naissance multiple, de premier enfant ou de césarienne 16 visites au plus, et au maximum cinq fois une deuxième visite le même jour. Une prescription médicale est requise pour des visites à domicile supplémentaires.
- dans les autres situations 10 visites au plus et durant les 10 jours après la naissance, au maximum cinq fois une deuxième visite le même jour. Une prescription médicale est requise pour des visites à domicile supplémentaires.
Après les 56 jours suivant la naissance, l'AOS prend en charge les visites à domicile supplémentaires uniquement si elles sont prescrites par un médecin.
