Calcul de la rente AVS: Ces principes doivent être respectés
Aides de travail appropriées
Aperçu des prestations de l'AVS
L'AVS fournit les prestations suivantes :
- les pensions de vieillesse ;
- Les rentes de survivants ;
- Allocations pour impotents et ;
- Contributions aux moyens auxiliaires.
Taux pour les rentes et les allocations pour impotents
Pour une durée de cotisation complète, les rentes s'élèvent à (état 2025) :
| Type de pension | Minimum | Maximum |
|---|---|---|
| Rente de vieillesse | 1260.- | 2550.- |
| Rente de veuve ou de veuf | 1008.- | 2016.- |
| Rente d'enfant ou d'orphelin | 504.- | 1008.- |
| Allocation pour impotent en cas d'impotence de faible degré | 252.- (10% de la rente maximale) | |
| Allocation pour impotent en cas d'impotence de degré moyen | 630.- (25% de la rente maximale) | |
| Allocation pour impotent en cas d'impotence grave | 1008.- (40% de la rente maximale) | |
Les rentes sont plafonnées comme suit :
| Type de pension ou d'indemnité | Taux de rente en pourcentage de la rente correspondant au revenu annuel moyen déterminant | Plafond (droit maximal) (pour les deux rentes) |
|---|---|---|
| Rente individuelle | 100% | |
| Rentes individuelles de deux personnes mariées | 2 × chaque 100% | 150% de la rente maximale (3675 CHF par mois) |
| Rentes d'enfants | 40 % | |
| Deux rentes pour enfants par enfant - si les deux parents sont ayants droit | 2 × 40% chacun | 60% de la rente maximale (CHF 1512.- par mois) |
Vous trouverez ici de plus amples informations sur ce sujet.
Bases du calcul de la rente AVS
Compte individuel
La caisse de compensation compétente tient un compte individuel (CI) pour chaque assuré qui verse des cotisations. Sur ce compte sont inscrits
- les revenus sur lesquels l'assuré a cotisé
- Droits aux bonifications pour tâches éducatives et d'assistance
- la durée de cotisation en mois.
Si les cotisations d'un assuré sont décomptées auprès de différentes caisses de compensation, chacune de ces caisses tient un compte pour lui. Les assurés peuvent en tout temps demander gratuitement aux caisses de compensation compétentes un extrait des inscriptions faites sur leur compte et/ou charger une caisse de compensation de se procurer tous les extraits de compte.
Si l'assuré ne fait pas opposition à l'extrait de compte reçu ou si une telle opposition est rejetée, la rectification des inscriptions ne peut plus être exigée, lors de la survenance du cas d'assurance, que dans la mesure où leur inexactitude est manifeste ou que la preuve complète peut en être apportée.
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Les types de pensions
Dans le calcul de la rente AVS, l’AVS fait une distinction fondamentale entre les rentes ordinaires et les rentes extraordinaires. Les rentes ordinaires sont versées sous forme de rentes complètes ou partielles. Les montants minimaux des rentes complètes ou partielles sont appelés rentes minimales et les montants maximaux sont appelés rentes maximales. Il existe en outre des cas spéciaux comme celui du versement anticipé de l'AVS.
Calcul de la rente AVS en cas d'anticipation
Un homme marié anticipe d'un an et trois mois sa rente de vieillesse à hauteur de 60% à partir de juin 2024. Au moment de l'anticipation, il a droit à une rente de vieillesse d'un montant de 2394 CHF (rente partielle échelle 43). La part anticipée de 60% s'élève à 1436 CHF, moins la réduction de l'anticipation de 8,5% = 122 CHF = 1314 CHF. Dix mois plus tard, son épouse atteint l'âge de référence. Sa rente de vieillesse n'est pas recalculée, mais simplement plafonnée. Pendant les cinq derniers mois, l'assuré a donc droit à une rente plafonnée de CHF 1358. Déduction faite de la réduction de l'anticipation de 8,5% (CHF 115), CHF 1243 sont donc versés. Il faut tenir compte de l'augmentation de la rente au 1er janvier 2025 en raison de l'évolution des salaires et des prix.
Calcul de la rente de la réduction définitive de l'anticipation à l'âge de référence
En août 2025, l'homme atteint lui aussi l'âge de référence. Sa pension de vieillesse et le montant de la réduction de l'anticipation sont alors calculés de manière définitive. Comme son épouse a déjà atteint l'âge de référence, le partage des revenus est effectué. Les périodes de cotisation et les cotisations payées pendant la période d'anticipation sont prises en compte dans le calcul. L'homme a droit à une rente complète de l'échelle 44 à partir de l'âge de référence. La rente de vieillesse est plafonnée et s'élève à 1838 CHF. Le montant définitif de la réduction en raison du versement anticipé de 15 mois au total est calculé comme suit :
- 10 mois de versement anticipé à CHF 1436
- Retrait anticipé de 5 mois à CHF 1 358
- Réduction = [(1 436 x 10) + (1 358 x 5)] x 8,5 % ÷ 15 = 120 CHF
Ce montant de réduction est déduit de la rente de vieillesse plafonnée de 1 838 CHF, de sorte qu'une rente de vieillesse de 1 718 CHF est versée à partir de l'âge de référence. Il convient de tenir compte de l'augmentation de la rente au 1er janvier 2025 en raison de l'évolution des salaires et des prix.
Calcul du supplément en cas d'ajournement de la rente de vieillesse
Une femme mariée a ajourné sa pension de vieillesse de trois ans à partir de mars 2021. Au moment de l'ajournement, elle avait droit à une pension de vieillesse maximale. Deux ans plus tard, c'est-à-dire en février 2023, son mari atteindra l'âge de référence. La rente de vieillesse a donc dû être recalculée et plafonnée. Pendant la troisième année, c'est-à-dire à partir de mars 2023, seule la rente de vieillesse plafonnée de 1838 CHF est reportée. De même, le mari, qui a perçu sa rente de vieillesse à l'âge de référence, n'avait droit qu'à une rente de vieillesse plafonnée de 1838 CHF à partir de mars 2023. En cas de rappel de la rente de vieillesse, dans cet exemple après trois ans, le montant de l'augmentation au 1er mars 2024 est calculé comme suit :
- 2021 : 10 mois de report à 2390 CHF
- 2022 : 12 mois de report à 2390 CHF
- 2023 : Report de 2 mois à CHF 2450
- 2023 : Report de 10 mois à 1838 CHF
- 2024 : 2 mois d'ajournement à 1838 CHF
Augmentation en pourcentage pour un report de trois ans = 17,1 % : [(2 390 x 22) + (2 450 x 2) + (1 838 x 12)] x 17,1 % ÷ 36 = 378 CHF
Le montant de l'augmentation ainsi calculé est ajouté au montant de base de la rente au moment de l'appel. Cela donne une rente de vieillesse de 2216 CHF (1838 CHF + 378 CHF).
Il faut tenir compte de l'augmentation de la rente au 1er janvier 2025 en raison de l'évolution des salaires et des prix.
