RPC: Les principales marges de manœuvre avec Swiss GAAP RPC
Daniel Haas
Daniel Haas, expert-comptable diplômé, partenaire de KPMG, responsable des services de conseil en comptabilité pour les entreprises/audit, dhaas@kpmg.com.
Isabelle Senn
Isabelle Senn, experte-comptable diplômée, Senior Manager KPMG, Accounting Advisory Services Corporates, isenn@kpmg.com.
Aides de travail appropriées
Une norme True & Fair View qui mérite d'être examinée
Les normes comptables True and Fair View visent à garantir que la comptabilité donne au lecteur une image fidèle de la situation financière et de la performance de l'entreprise. Il existe différentes normes comptables True and Fair View, dont les principales en Suisse sont les International Financial Reporting Standards (IFRS), les Onternational Financial Reporting Standard for small and medium-sized entities, United States Generally Accepted Accounting Principles (US GAAP) et les Swiss GAAP RPC (RPC). L'orientation et les caractéristiques des normes sont très différentes, c'est pourquoi il faut bien réfléchir avant de choisir la norme que l’on souhaite appliquer.
En Suisse, les RPC représentent une alternative intéressante aux normes comptables internationales. Leur groupe cible sont les petites et moyennes entreprises et les groupes ayant une présence en Suisse. Les autres utilisateurs des RPC sont les organisations à but non lucratif, les fonds de pension, les compagnies d'assurance ainsi que les assureurs de bâtiments et de santé. Les RPC ne se sont pas seulement établis parmi les petites et moyennes entreprises classiques. Ces dernières années, de nombreuses sociétés cotées en bourse, en particulier des groupes internationaux ayant des bases suisses, ont converti leurs comptes consolidés aux RPC. Les avantages de cette norme résident entre autres dans sa clarté, dans la plus grande liberté de conception et dans les coûts réduits de mise en œuvre et de maintenance. Néanmoins, les comptes RPC donnent une image fidèle de la fortune, de la situation financière et des revenus.
Outre les avantages mentionnés, diverses raisons peuvent conduire à la décision d’établir des comptes RPC:
- première offre publique de vente à SIX Swiss Exchange ou à BX Swiss
- accroître la transparence et créer une base de gestion pour le contrôle de l'entreprise (en tant que rapport de gestion interne)
- préparer la vente de l'entreprise
- créer la base pour le financement (exigences bancaires, conventions)
Options et marge de manœuvre
Les RPC suivent une approche modulaire et comportent quatre éléments: le cadre conceptuel, les RPC fondamentales, les autres normes ainsi que la Swiss GAAP RPC 30. Il existe en outre une recommandation complémentaire, la Swiss GAAP RPC 31, qui vise à accroître la valeur informative des comptes soumis à l'obligation de présenter une comptabilité publique.
Les RPC sont des recommandations axées sur des principes. Par rapport à d'autres normes True & Fair View, les RPC sont sobres, avec leurs quelque 200 pages. Compte tenu de leur faible densité, il est possible que ces RPC ne réglementent pas telle ou telle question. Il en résulte une marge de manœuvre à laquelle il faut répondre conformément au cadre conceptuel défini. Les RPC contiennent en outre un certain nombre d'options explicitées dans le texte standard pour le traitement et la présentation des faits. Lors de la préparation des comptes selon les RPC, ces options permettent d'exercer une certaine influence sur l'image et les déclarations relatives aux états financiers.
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