Norme comptable Swiss GAAP RPC: Une histoire à succès
Linus Furrer
Auditeur dipl. chef d’équipe d’auditeurs et partenaire chez OBT SA à Rapperswil SG. Il dispose d’une longue expérience dans le conseil et l’audit de sociétés nationales et internationales de prestations de services et d’organisations à but non lucratif relevant des Swiss GAAP RPC ou du CO. Il dirige le groupe spécialisé Swiss GAAP RPC d’OBT SA. Autrefois chef opérationnel pendant plusieurs années de la centrale de comptabilité d’entreprises internationales et cotées en Bourse, il dispose d’une expérience de ligne qui lui est très utile.
Daniel Schweizer
B.A HSG, auditeur dipl., chef d’équipe d’auditeurs et partenaire chez OBT SA à Zurich. Parmi ses clients d’audit figurent des sociétés nationales et internationales dans les domaines de l’industrie et du commerce. Il dispose de connaissances approfondies des normes de comptabilité GAAP FER et IFRS. En outre, il a soutenu différentes sociétés dans la création de leur SCI.
Les Swiss GAAP RPC ont une forte notoriété en Suisse et elles sont largement acceptées. Le cercle des utilisateurs va des PME à des groupes cotés en Bourse tels que Georg Fischer et le groupe Swatch.
Près d’un tiers des entreprises suisses de plus de 250 collaborateurs dresse leurs comptes annuels selon les Swiss GAAP RPC alors que, pour les comptes de groupes, la proportion est encore supérieure. C’est ce qu’a démontré une enquête de l’Université de Zurich conduite en 2014.
La hausse de l’extension est marquante. Pour les sociétés qui ont l’obligation de tenir des comptes de groupe du fait de la loi, la part des utilisateurs des Swiss GAAP Fer était encore de 22% en 2009 alors qu’elle a atteint 39% en 2014. Cette croissance de 17% dans une période de temps relativement courte souligne le renforcement du nombre d’utilisateurs de la norme de comptabilité – les Swiss GAAP RPC sont en mouvement haussier.
Même en termes de secteurs industriels, la croissance est claire puisque, à l’heure actuelle, des organisations sans but lucratif, des hôpitaux et même des assurances s’y sont mis. Pour les institutions de prévoyance, la réalisation des comptes annuels avec les Swiss GAAP RPC 26 est même prescrite par la loi.
Avantages des Swiss GAAP RPC
Le principal avantage d’une comptabilité selon les Swiss GAAP RPC se compose, selon nos expériences, de ce que la situation patrimoniale, financière et des revenus est présentée sous forme réaliste. Une image correspondante aux relations effectives de la situation financière de l’entreprise est ainsi présentée. Cela signifie, dans la pratique, que les réserves latentes existantes ne sont pas simplement incluses dans la présentation, mais qu’elles découlent des comptes annuels attestés par l’organe de révision selon les Swiss GAAP RPC.
Des comptes annuels attestés de la sorte contribuent, dans une certaine mesure, à faire bénéficier de meilleures conditions auprès des apporteurs de capitaux ou, en cas de vente d’une entreprise, à en dégager un meilleur prix. En outre, la norme bénéficie d’une forte reconnaissance chez les groupes d’exigence et elle a un effet de création de confiance.
Selon nos expériences, c’est la raison la plus fréquente invoquée par les ONG pour choisir les Swiss GAAP RPC resp. la Swiss GAAP RPC 21. La confiance des bailleurs de fonds a une importance majeure pour les organisations à but non lucratif.
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Rapport coûts-utilité
Les Swiss GAAP RPC sont taillées sur mesure par rapport au système suisse. Ainsi, aucun frais d’audit de technique d’assurance ne découle par exemple de la passation au bilan et de la publication des engagements de prévoyance. Les comptes annuels de l’institution de prévoyance dressés selon la Swiss GAAP RPC 26 servent de base à la passation au bilan des engagements de prévoyance. En outre, la norme comprend, au total, moins de 200 pages. Une majorité des utilisateurs des Swiss GAAP RPC est en outre d’avis que celles-ci pourraient également être utilisées sans connaissances externes d’expert.
Évolution des Swiss GAAP RPC
Un objectif des Swiss GAAP RPC est de rester constantes sur une longue durée. Cela donne de la sécurité en termes de planification et cela réduit les coûts à un minimum lors de changements et d’adaptations.
La dernière révision fondamentale des Swiss GAAP RPC a été réalisée le 1er janvier 2007, ce qui remonte désormais à plus de 10 ans. Naturellement, il y a eu ensuite des changements ponctuels. Ceux-ci sont favorisés par la construction modulaire et par l’orientation des Swiss GAAP RPC selon des principes. Ainsi, par exemple, des carences dans les règles ont été comblées avec la Swiss GAAP RPC 31 qui est applicable sous forme complémentaire aux entreprises cotées en Bourse.
Le concept modulaire ouvre toutefois aussi le spectre des Swiss GAAP RPC aux «petites» sociétés dans la mesure où seulement le concept général ainsi que les RPC de base (1-6) peuvent être utilisés – ce qui correspond à une étendue de 50 pages environ.
Évolution actuelle
La réussite et la bonne diffusion conditionnent également l’avenir. Les Swiss GAAP RPC se sont fixées comme objectif d’être une norme de comptabilité de haut niveau qualitatif en faveur d’une communauté active d’utilisateurs. Un développement continu de la norme est donc à la fois prudent et requiert une collaboration étroite avec les utilisateurs de la pratique.
Conclusion
La diffusion des Swiss GAAP RPC a considérablement augmenté ces dernières années. Pour les sociétés dont les groupes d’exigences sont surtout domiciliés en Suisse, les Swiss GAAP RPC constituent une norme idéale de comptabilité qui fournit des comptes annuels expressifs tout en limitant les frais à un niveau raisonnable.
