Cryptomonnaies dans la comptabilité: Comment les comptabiliser correctement?

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Les règles de saisie et de présentation des cryptomonnaies dans la comptabilité des entreprises suisses sont présentées ci-après. 

Les cryptomonnaies dans la présentation des comptes 

Comme de nombreux Tokens alternatifs ont été créés depuis la naissance du Bitcoin et que le nombre d’ICOs a fortement augmenté en Suisse, la FINMA a publié un communiqué de presse le 16 février 2018 contenant un guide sur les ICO, dans lequel les Tokens sont regroupés en catégories. La FINMA se concentre sur la fonction économique et le but des Tokens. Jusqu’à présent, il n’existait pas de classification généralement reconnue les concernant, ni en Suisse ni au niveau international. La FINMA distingue trois classes, définies comme suit (FINMA, 2018): 

• Jetons de paiement: ces jetons peuvent être assimilés aux cryptomonnaies sans être liés à d’autres fonctions ou projets. Dans certains cas, les Tokens ne peuvent développer qu’avec le temps les fonctions nécessaires et l’acceptation en tant que moyen de paiement (FINMA, 2018). Il n’existe en principe pas de droits ou de créances envers l’émetteur ou d’autres utilisateurs de cette monnaie (KPMG, 2018b). Remarque: la FINMA ne mentionne pas ici que les cryptomonnaies sont considérées comme des systèmes de paiement au sens de l’art. 81 de la loi sur l’infrastructure des marchés financiers (FinfraG). Cela pourrait indiquer que la FINMA n’exige pas d’autorisation en tant que système de paiement pour les cryptomonnaies. Selon la loi sur le blanchiment d’argent (LBA), l’émission de jetons de paiement constitue une émission de moyens de paiement s’ils sont techniquement transférables sur une plateforme Blockchain (KPMG, 2018a). 
• Jetons d’utilisation: il s’agit de jetons destinés à donner accès à une utilisation ou à un service numérique (FINMA, 2018). La plupart du temps, ces jetons sont conçus pour servir de moyen de paiement exclusif pour une plateforme donnée et sont directement intégrés dans l’application. Ainsi, dans le cas des Smart Contracts, ils peuvent être utilisés aussi bien pour le paiement du traitement dans la plateforme Blockchain que pour le paiement lors de l’exécution du Smart Contract selon les conditions prédéfinies (KPMG, 2018b).
• Jetons d’investissement: ces jetons représentent des actifs tels que des parts de valeurs réelles, d’entreprises, de revenus ou le droit à des dividendes ou à des paiements d’intérêts. En ce qui concerne leur fonction économique, ces jetons doivent donc être considérés comme une action, une obligation ou un instrument financier dérivé (FINMA, 2018). La blockchain simplifie le processus de transfert de propriété et permet d’intégrer directement les processus de paiement dans cette solution technique (KPMG, 2018b).
• Cette catégorisation de la FINMA n’est pas exhaustive, car il est également possible d’utiliser des Tokens hybrides qui représentent une forme mixte des types susmentionnés. Toutefois, la FINMA a ainsi tenté de créer un cadre réglementaire pour les ICO, ce qui s’avère nécessaire non seulement à des fins réglementaires, mais aussi pour la classification d’une cryptomonnaie ou d’un token dans la comptabilité.

Comme mentionné plus haut, les jetons de paiement sont des cryptomonnaies au sens strict. Ils peuvent entrer dans le portefeuille d’une entreprise par l’acquisition active via une Bourse de cryptomonnaies ou par l’échange de biens et de services. Les postes du bilan potentiellement appropriés pour les cryptomonnaies sont la trésorerie et les équivalents de trésorerie, les instruments financiers, les actifs incorporels et les stocks. Le traitement exact des cryptomonnaies selon les différentes normes comptables est présenté ci-dessous.