Réponses sur toutes vos questions sur la loi fiscale, suisse et internationale
Le but de cet ouvrage est de poser les mêmes questions que celles que vous êtes susceptibles de vous poser en abordant la loi fiscale, suisse et internationale, et d’y répondre, le plus simplement, le plus directement et le plus complètement possible. Il a également comme objectif de vous fournir les sources des réponses données, soit, notamment, les directives et les notices publiées par l’Administration fédérale des contributions, les commentaires de l’OCDE, en ce qui concerne le droit international, ainsi que les ouvrages les plus spécialisés sur les sujets abordés. En le parcourant, vous trouverez les explications que vous attendez, avec chaque question posée, et vous saurez où chercher, si vous désirez approfondir tel ou tel point.
Vos avantages
- Vous comprendrez mieux le but et le fonctionnement de la loi.
- Vous donnez un sens plus clair à la norme fiscale.
- Vous avez les bonnes réponses aux questions que vous vous posez.
- Vous pouvez donner à vos clients domestique ou internationale des réponses claires, précises et détaillées aux questions qu'ils vous posent.
Autres fichiers multimédia en téléchargement
Profitez des «questions/réponses» de notre Business Book pour trouver des réponses précises sur:
Droit fiscal suisse
- Discussion des articles 1 à 42 de la LIFD; imposition des personnes physiques
- Discussion des articles 49 à 82 de la LIFD; imposition des personnes morales
Droit fiscal international
- Les normes de droit suisse applicables en matière de fiscalité internationale
- Les normes de droit international, adoptées par la Suisse, applicables en matière de fiscalité internationale
Philippe Butty
Me Philippe Butty est conseiller fiscal indépendant. Il conseille tant des personnes physiques que morales, sur des questions touchant aussi bien le droit fiscal suisse qu'international. Me Butty est docteur en droit et avocat. Il a été responsable du département fiscal au siège mondial du groupe Tetra Pak, à Lausanne. Il a ensuite conseillé de nombreux clients dans de grandes organisations comme des banques et des fiduciaires.
Depuis 2014, il enseigne la fiscalité, suisse et internationale, auprès de la HEG, à Genève ainsi que le droit du commerce international, le droit fiscal international et les aspects juridiques et fiscaux des trusts et des fondations dans une université privée genevoise. Me Butty est membre de l'Association suisse de droit fiscal, groupement national suisse de l'IFA (International Fiscal Association) depuis le 12 novembre 2002.